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Marques déposées par Jean-Marc BOUDOUL
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MULTI-BAIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MULTI-BAIES
Jean-Marc BOUDOUL
Eric CHEVALIER
Daniel RIVOLLET

Numéro de dépôt :
94511856
Date de dépôt :
17/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2004

Présentation de la marque MULTI-BAIES

Déposée le 17 mars 1994 par Jean-Marc BOUDOUL, Eric CHEVALIER, Daniel RIVOLLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MULTI-BAIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Les déposants sont Jean-Marc BOUDOUL, domicilié(e) 38 chemin de l'Abbaye, 74940 Annecy le Vieux - France, Eric CHEVALIER, domicilié(e) 281 chemin des Greffons, 74330 Poisy - France, Daniel RIVOLLET, domicilié(e) 31 rue Albert Hénon, 74100 Ville la Grand - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marc BOUDOUL - France.

La marque MULTI-BAIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MULTI-BAIES est expirée depuis le 17 mars 2004.

Jean-Marc BOUDOUL a également déposé les autres marques suivantes : MULTI - VOLUMES , MULTI-DEBITS


Jean-Marc BOUDOUL - 38 chemin de l'Abbaye, 74940 Annecy le Vieux - France

Eric CHEVALIER - 281 chemin des Greffons, 74330 Poisy - France

Daniel RIVOLLET - 31 rue Albert Hénon, 74100 Ville la Grand - France


Jean-Marc BOUDOUL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

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